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Marques déposées par la société VIGNERONS DE CESSENON
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CHAPELLE DE LA BARTHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELLE DE LA BARTHE
VIGNERONS DE CESSENON, SCAV

Numéro de dépôt :
4331438
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2027
CHAPELLE DE LA BARTHE de VIGNERONS DE CESSENON

Présentation de la marque CHAPELLE DE LA BARTHE

Déposée le 23 janvier 2017 par la société VIGNERONS DE CESSENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAPELLE DE LA BARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.

La marque CHAPELLE DE LA BARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE LA BARTHE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

VIGNERONS DE CESSENON a également déposé les autres marques suivantes : FONT DU PLO , GRANGES DE L ORB , LA BLANQUIERE HAUTE , MOULIN DE FONT RAMY , la tour de cessenon , Porte de l'Olivet , LE PLO D'EN HAUT , CHEMIN DE COMBE NEGRE , LES ÉVELIÈRES


VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France - SIREN 775991441


SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.